Déposée le 2 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « NORMANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORMANET domicilié(e) BP 133, ZI de l'INQUETRIE, 62202 BOULOGNE SUR MER CEDEX (dossier no 2154121) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 892 602 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NORMANET - JEAN-PAUL HARLÉ domicilié(e) (dossier no 2154121) - France.
La marque NORMANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691641.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMANET est expirée depuis le 2 novembre 2009.
NORMANET a également déposé les autres marques suivantes : NORMANET , NORMANET
NORMANET SARL - BP 133, ZI de l'INQUETRIE, 62202 BOULOGNE SUR MER CEDEX (dossier no 2154121) - France - SIREN 333892602
NORMANET - JEAN-PAUL HARLÉ - (dossier no 2154121) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1999 n°2154121 - Publication au BOPI 1999-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06
Articles produits de nettoyage et d'entretien aux collectivités
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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